Mentions légales

1- Edition du site 

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Propriétaire du site :  Association Plumenco – N° de SIRET : 833300809 00013 – 6 La Beuille – 88360 Rupt-sur-Moselle 

Créateur du site : Léa NOIREZ – plumenco@gmail.fr – 06 87 10 81 28

Hébergeur : OVH 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Plumenco est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet plumenco.fr, notamment les textes, images, vidéos.
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3 – Limitation de responsabilité 

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L’association Plumenco s’engage à sécuriser au mieux le site cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Un espace contact est à la disposition des utilisateurs. Association Plumenco  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Association Plumenco – Léa Noirez se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou por-nographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

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