Mentions légales

1- Edition du site 

 

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet plumenco.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Propriétaire du site :  Association Plumenco – N° de SIRET : 833300809 00013 – 6 La Beuille – 88360 Rupt-sur-Moselle 

Créateur du site : Léa NOIREZ – plumenco@gmail.fr – 06 87 10 81 28

Hebergeur : OVH 

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Plumenco est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet plumenco.fr, notamment les textes, images, vidéos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrire prélable de l’Association Plumenco.


3 – Limitation de responsabilité 


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L’association Plumenco décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur plumenco.fr
L’association Plumenco s’engage à sécuriser au mieux le site plumenco.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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Le cas échéant, Association Plumenco – Léa Noirez se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou por-nographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

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5 – Liens hypertextes et cookies 

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